CAP NATIONALE MOBILITES DU 15 JUIN 2017
publié le 5 juillet 2017
La CAP s’est déroulée à PARIS le 15 juin 2017 sous la présidence de Madame PERRAIS, Adjointe à la sous-directrice de la modernisation et de la gestion statutaires au SG/DRH.
L’ordre du jour était le suivant :
1 – Approbation PV
2 – Intégrations
3 - Détachements
4 – Mobilité (cycle 2017-9)
5 – Questions diverses
Dans sa déclaration préalable, l’UNSA n’a pas manqué de rappeler ses exigences sur le RIFSEEP .
Exigences déjà présentées lors de l’audience du 18 mai dernier à Monsieur CLEMENT, DRH du Ministère.
Exigences dont vous aviez déjà été informés pour partie sur le site de l’UNSA DEVELOPPEMENT DURABLE dès le 24 mai dernier.
- declaration prealable cap mobilites 15062017 (format pdf - 99.8 ko - 05/07/2017)
- compte rendu de la cap mobilites (format pdf - 109.9 ko - 05/07/2017)
- detachements 15062017 (format pdf - 57.1 ko - 05/07/2017)
- integrations 15062017 (format pdf - 30.7 ko - 05/07/2017)
- reduction anciennete 15062017 (format pdf - 36.6 ko - 05/07/2017)
- mobilites 15062017 (format pdf - 30.2 ko - 05/07/2017)