CAP PROMOTION MOBILITES INTEGRATION des 16 et 17 FEVRIER 2016
La CAP PROMOTION MOBILITES INTEGRATION s’est déroulée les 16 et 17 février 2016.
Pour mémoire, cette CAP PROMOTION devait se dérouler en NOVEMBRE 2015 !
A la demande de deux organisations syndicales (CGT et FO), la Présidente de la CAP a été contrainte de modifier l’ordre du jour et de reporter l’examen des promotions au grade d’Adjoint Administratif de 1° classe au 2 Mars prochain.
L’Administration avait adressé les données pour ce grade avec un jour de retard !
L’UNSA a considéré que ce retard n’était pas de nature à porter préjudice aux agents et ne s’est pas du tout associée à cette demande.
Vous trouverez également ci-dessous le Décret N° 2005-1228 du 29 septembre 2005 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C et qui précise en son article 3, le reclassement suite à promotion.
N’hésitez pas à nous solliciter si vous souhaitez des précisions : unsa-upaa.dreal-champard@i-carre.net
- DECLARATION_PREALABLE (format odt - 98.8 ko - 16/02/2016)
- AAP1 (format pdf - 60.6 ko - 17/02/2016)
- AAP2 (format pdf - 54.3 ko - 17/02/2016)
- Decret_No_2005-1228_du_29_septembre_2005 (format pdf - 480.1 ko - 22/02/2016)
- INTEGRATIONS (format pdf - 60.5 ko - 17/02/2016)